|
2005 |
|
|
COMMUNICATION
DE LA COMMISSION Une politique de cohésion pour
soutenir la croissance et l’emploi - Orientations
stratégiques communautaires 2007-2013 du 5 juillet
2005 |
1
430 Ko
Télécharger |
|
COMMUNICATION
DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN
Rapport sur la mise en œuvre de la stratégie forestière
de l’Union européenne du 10 mars 2005 |
145
Ko
Télécharger |
|
COMMUNICATION
DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN,
AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU
COMITÉ DES RÉGIONS Vaincre le changement climatique
planétaire du 09.02.2005 |
280
Ko
Télécharger |
|
2004 |
|
|
COMMUNICATION
DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPÉEN
Construire notre avenir commun .Défis politiques
et moyens budgétaires de l’Union élargie – 2007-2013 |
165
Ko
Télécharger |
|
COMMUNICATION
DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN
Plan d'action européen en matière d'alimentation
et d'agriculture biologiques du 10.06.2004 |
134
Ko
Télécharger |
|
2003 |
|
|
Nouveau
rapport concernant la mise en œuvre de l' article
299§2 du traité CE relatif aux mesures applicables
aux régions ultra périphériques (décembre 2002) |
140
Ko
Télécharger |
|
2002 |
|
|
Rapport
de la Commission du 30/10/2002 : 13 ème rapport
sur les fonds structurels au titre de l'année
2001. |
598
Ko
Télécharger |
|
Lutte
contre la fraude et les autres activités illégales,
obligation de communication des irrégularités
par les états membres : Modalités pratiques. Document
de travail (11 avril 2002) présenté par la Commission
européenne. |
398
Ko
Télécharger |
|
2001 |
|
|
Avis
du Comité des régions sur le 11è rapport annuel
sur les Fonds structurels (1999) (15 NOVEMBRE
2001). |
54
Ko
Télécharger |
|
Livre
vert sur l'avenir de la politique commune de la
pêche (20 MARS 2001) présenté par la Commission. |
680
Ko
Télécharger |
